Avec DaziT, l’Administration fédérale des douanes (AFD) mène le plus important programme de transformation au sein de l’Administration fédérale. Le secteur technologique connaît une évolution fulgurante. Quel impact cela peut-il avoir sur l’organisation et les collaborateurs ?

© AFDLes nouvelles solutions comme l’application « QuickZoll » per­met­tent de dédouaner en ligne des marchandises circulant dans le trafic privé.Les nouvelles solutions comme l’application « QuickZoll » per­met­tent de dédouaner en ligne des marchandises circulant dans le trafic privé.Avec la numérisation croissante, une circulation des personnes et des marchandises toujours plus importante aux frontières ainsi que l’accélération des échanges commerciaux internationaux, l’Administration fédérale des douanes (AFD), qui, avec près de 4700 collaborateurs, génère environ un tiers de l’ensemble des recettes de la Confédération (près de 23 milliards de francs en 2018), est confrontée à des défis majeurs. L’économie 4.0 requiert des processus numériques simples, flexibles et non bureaucratiques pour le passage aux frontières. Les politiques exigent une réduction des coûts règlementaires ainsi que davantage d’efficacité concernant le recouvrement des recettes. La sécurité aux frontières doit par ailleurs être renforcée au vu des flux migratoires mondiaux extrêmement volatils ainsi des passeurs, trafiquants, terroristes, fraudeurs et auteurs d’actes de criminalité économique qui agissent de plus en plus effrontément en réseau.

DaziT : un programme colossal

Pour pouvoir relever tous ces défis, le programme DaziT
(« Dazi » qui signifie la frontière en romanche, et « T » pour transformation ; voir www.dazit.admin.ch) a été lancé le 1er janvier 2018. Les Chambres fédérales ont promis un crédit d’engagement de près de 400 millions de francs pour ce programme. Christan Bock, directeur de l’AFD, en a par ailleurs fait son cheval de bataille. Il gère personnellement ce programme en tant que mandant, et la sous-directrice de l’AFD Isabelle Emmenegger assure la direction du programme.

Le programme DaziT vise les objectifs suivants : simplification, harmonisation et numérisation continue de toutes les perceptions des redevances et des droits de douane ainsi que des procédures douanières, minimisation des coûts règlementaires, renforcement de la sécurité (aux frontières) à l’aide de contrôles plus efficaces. Tout cela requiert un vaste programme de transformation global, qui englobe tant la structure et la culture organisationnelle que la formation (continue), ainsi que des processus, des outils de travail, une infrastructure et des bases juridiques.

Ce qui existe déjà

© AFDLa numérisation croissante du transport de marchandises et de son contrôle permet d’accroître la simplicité, la rapidité et la sécurité.La numérisation croissante du transport de marchandises et de son contrôle permet d’accroître la simplicité, la rapidité et la sécurité.Certaines choses ont déjà été accomplies. L’application « QuickZoll » permet les dédouanements numériques pour les déplacements touristiques privés, et l’application « Via »
la perception en ligne de la redevance forfaitaire sur le trafic des poids lourds (RPLF) pour les véhicules étrangers. Au bureau de douane de l’autoroute Bâle/Weil am Rhein, l’AFD teste depuis mai 2019 l’application « Activ » avec des entreprises, qui permet de détecter automatiquement les transports de marchandises à la frontière. À l’interne, les collaborateurs du Corps des gardes-frontière (Cgfr) peuvent contrôler via un smartphone les passeports et les cartes d’identité avec l’application « eneXsMobile », indépendamment du temps et du lieu, et les forces d’intervention mobiles peuvent accéder aux images de vidéosurveillance du trafic transfrontalier via un smartphone.

Ce qui est actuellement en cours

Neuf projets, dont « EES/ETIAS » (Entry Exit System/European Travel Information and Authorisation System) qui est la pièce maîtresse du projet « EU Smart Borders » pour des contrôles plus efficaces aux frontières extérieures de l’espace Schengen, « Données de base » pour la centralisation des banques de données jusqu’ici hétérogènes de l’AFD, le portail client « Portail électronique » et « Refonte trafic marchandises/redevances » pour la numérisation des processus relatifs à l’importation, l’exportation et le transit des marchandises ainsi que l’imposition d’opérations réalisées sur le territoire suisse, sont actuellement déployés. Des projets additionnels sont initialisés en permanence.

Dans le même temps, l’AFD incite les clients, par le biais de mesures de marketing, à utiliser les offres numériques et explique à son propre personnel la nécessité de ces changements, afin que les collaborateurs contribuent activement à ce changement. Ces deux actions sont indispensables à la réussite. Une solution numérique commence en effet à receler un potentiel lorsque les personnes reconnaissent son utilité concrète et sont en mesure de l’appliquer.

L’AFD en a pleinement conscience, et mise également fortement sur les méthodes de conception centrée sur l'utilisateur. Des mesures sont nécessaires à cet effet, comme les enquêtes utilisateurs, les analyses des besoins, les tests et les projets pilotes, tant avec les clients qu’avec les utilisateurs internes. L’AFD accorde en outre une grande importance à la simplicité, la convivialité et l’intuitivité des nouvelles applications.

L’AFD devient l’OFDF

Outre cette transformation des processus, l’AFD se transforme également sur le plan organisationnel. La « séparation personnelle et organisationnelle » entre le personnel des douanes et les gardes-frontière de l’AFD est supprimée. Dans le futur Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF), qui vient remplacer l’AFD, les collaborateurs formés de manière homogène, vêtus d’un uniforme et armés (selon les missions), et spécialisés dans le contrôle soit des marchandises, soit des personnes, soit des moyens de transport, devront agir rapidement. Le personnel entrant est dès le début formé aux nouvelles méthodes de travail et technologies, et les collaborateurs actuels sont préparés au monde numérique à l’aide de formations ciblées.

Sur le long terme, les forces d’inter­vention devront former une unité opérationnelle qui, au lieu d’agir dans les régions gardes-frontière et les arrondissements actuels, agiront dans de nouvelles structures, régionales et locales (qui doivent encore être définies). Les forces d’intervention pourront ainsi réagir avec plus de rapidité et flexibilité aux changements de situation (p. ex. la pression migratoire), renforcer leurs actions « à la frontière» et agir de façon mobile à l’intérieur du pays. La numérisation est toutefois indispensable à cet effet : les tâches administratives répétitives sont automatisées, afin que les collaborateurs puissent se concentrer sur leur mission principale : une sécurité intégrale aux frontières, pour le bien de la population, de l’économie et du pays.

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